Réglement du Club
Règlement 2023
VTT CLUB BARBENTANE
L’association VTT CLUB BARBENTANE est une association à but non lucratif régie par la loi du 01 juillet 1901 et le décret du 01 aout 1901
Cette association a pour objet de :
Promouvoir la pratique du vélo tout terrain et fédérer ses pratiquants
Sauvegarder l'environnement et plus particulièrement veiller sur le massif de la Montagnette
S'intégrer dans une dynamique associative locale
Participer à une bonne cohésion entre tous les usagers de la Montagnette
Faire rayonner Barbentane à travers la pratique sportive
Organiser et/ou participer à des évènements relatifs à la pratique du VTT
Défendre la pratique du VTT et de ses vertus comme tout autre sport de pleine nature
Préambule :
Chaque membre, par son adhésion effective bénéficie d’une assurance Responsabilité civile, néanmoins, notre sport comportant un certain nombre de risques, nous vous recommandons vivement de souscrire une assurance Individuelle Accident complémentaire pour couvrir les dommages corporels auxquels vous risquez d'être exposés.
Il existe également des garanties relatives à l'accompagnement juridique et psychologique ainsi qu'à la prise en charge des frais de procédure engagés par les victimes de violences sexuelles, physiques et psychologiques.
Toute personne adhérente au club atteste tacitement en avoir été informé
Règlement :
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L’adhésion est ouverte à toute personne sans restriction, chaque membre, par son adhésion s’engage à respecter et promouvoir les valeurs partagés dans le présent règlement.
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L’adhésion des nouveaux membres sera effective aussitôt que :
- Sera complété le bulletin d’adhésion
- Sera fourni un certificat médical attestant qu’il n’existe aucune contre-indication à la pratique du VTT en loisir ou compétition
- La cotisation sera réglée pour l’année en cours selon les conditions du bulletin d’adhésion
- Sera reconnu, sans objection ni réserve, la connaissance et l’acceptation du présent règlement intérieur par un émargement du bulletin d’adhésion
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Lors des sorties, le port du casque est obligatoire, de plus, il est recommandé de se munir de protections complémentaires ( gants VTT, genouillères, coudières, etc … ) et des équipements de signalisation visuels sur chaque vélo et cycliste
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Les membres seront priés de s’assurer du bon état de leur VTT lors de chaque sortie et de se munir d’un nécessaire de réparation ( crevaison, chaine, etc … )
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Chaque Membre devra respecter le code de la route, toutes indications de circulation dans les zones forestières ainsi que les propriétés privées
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Pas de mise en danger de soi-même et/ou des autres participants au groupe par l'adoption d'attitude, de vitesse et de comportement excessifs et dangereux.
Un rappel à l'ordre sera potentiellement fait par l'encadrant
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Eu égard au dramatique incendie de l’été 2022, à la réduction et à la dégradation de notre patrimoine forestier, nous demandons à chaque membre de témoigner le plus grand respect à la flore et à la faune de la Montagnette, en appliquant :
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Un strict respect des monotraces existants de longues dates et/ou signalés par un balisage et cessation de la création de nouveaux chemins
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L’absence de divagation hors des chemins afin de limiter l’impact de notre pratique sur la nature restante et/ou en reconstruction
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Limitation au maximum des comportements extrêmes types blocages de roues, dérapages, terrassements et aménagements de pistes ou sauts qui pourraient dégrader l’environnement naturel et favoriser l’érosion de celui-ci
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Respect de TOUS les autres usagers, piétons, cavaliers, chasseurs, etc … en adaptant sa vitesse et en présentant une attitude courtoise, aimable et exemplaire
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Signalisation immédiate de toute panne ou incident afin de maintenir la cohésion du groupe, en ce cas, chacun appliquera les règles élémentaires de solidarité et d’entraide aux membres du club mais également à toute personne en difficulté
croisée lors de la sortie
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En cas de blessure ou d'accident, la règle du PAS "Protéger, Alerter, Secourir" s'applique dans tous les cas. Il sera demandé à chacun, suivant la situation, de garder son calme et d'agir sous l'autorité de l'encadrant ou d’un membre qualifié dans un premier temps, puis sous l'autorité des services de Secours, de Police ou de Gendarmerie.
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Chaque membre devra éviter tout comportement pouvant porter atteinte à l’intégrité, à l’image ou à la déontologie de l’association et de ses membres
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Tout membre aura à cœur d’apporter sa contribution à la vie matérielle et morale du club, notamment en informant les autres adhérents de sa prochaine sortie via la page Facebook, le forum du site internet et/ou la page de discussion WhatsApp du club
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Je respecte l'heure des rendez-vous du groupe
STATUTS
Association déclarée par application de la
loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : VTT CLUB BARBENTANE (VCB)
ARTICLE 2 - BUT OBJET
Cette association a pour objet de :
Promouvoir la pratique du vélo tout terrain et fédérer ses pratiquants
Sauvegarder l'environnement et plus particulièrement veiller sur le massif de la Montagnette
S'intégrer dans une dynamique associative locale
Participer à une bonne cohésion entre tous les usagers de la Montagnette
Faire rayonner Barbentane à travers la pratique sportive
Organiser et/ou participer à des évènements relatifs à la pratique du VTT
Défendre la pratique du VTT et de ses vertus comme tout autre sport de pleine nature
ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé au
292, route de BoulbBON
13570 – BARBENTANE
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;
Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents
Les adhérents seront comme tel dès lors qu’ils seront à jour de leur cotisation.
ARTICLE 6 - ADMISSION
L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.
ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs toute personne à jour de sa cotisation.
Le club propose deux sortes de cotisations.
1- Pour les adhérents pratiquants, le montant de la cotisation annuelle est fixée à 25 €
2- Pour les adhérents sympathisants, le montant de la cotisation annuelle est fixée à 5 €.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de 100 euros et une cotisation annuelle de 5 € fixée chaque année par l'assemblée générale.
Lors de l’assemblée générale, tous les membres adhérents peuvent participer aux votes dès lors qu’ils sont à jour de leurs cotisations.
ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
Les motifs graves sont précisés dans le règlement intérieur de l’association.
ARTICLE 9. - AFFILIATION
La présente association peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.
ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
2° Les subventions de l’Union Européenne, de l'Etat, des départements et des communes.
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de MARS.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents .
ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil de 10 membres, élus pour 3 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil étant renouvelé par moitié lors de chaque assemblée générale ordinaire.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, à main levée, un bureau composé de :
1) Un-e- président-e- ;
2) Un-e- vice-président-e-s ;
3) Un-e- secrétaire et, un-e- secrétaire adjoint-e- ;
4) Un-e- trésorier-e-, et un-e- trésorier-e- adjoint-e-.
Chaque élu-e du bureau ne pourra occuper qu’une et une seule fonction.
Les membres du bureau aura pouvoir de représenter l’association auprès des pouvoirs publics et des partenaires.
Le trésorier et le président auront seuls accès aux comptes et à la signature de documents financiers.
Seules les personnes résidentes de la commune de BARBENTANE (13570) sont éligibles au poste de président.e.
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 17 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif net, s'il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.
Article – 18 LIBERALITES :
Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 (y compris ceux des comités locaux) sont adressés chaque année au Préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.
Fait à Barbentane , le 12 Mai 2022
LOPEZ Cédric MOURET Romain BARRAL Anthony
Président Vice Président Vic Secrétaire